ENQUETES PUBLIQUES EN COURS SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES

► Enquête publique portant sur la révision du PLU de Saint Geniès de Fontedit

Pour consulter le rapport du commissaire enquêteur, cliquez ci-dessous ▼

RAPPORT DU COMMISSAIRE ENQUÊTEUR PLU ST GENIES DE FONTEDIT

 

 

Pour tout renseignement complémentaire, merci de contacter Magali Parizel, responsable du service Urbanisme et Aménagement du Territoire de la Communauté de Communes Les Avant-Monts:

04 67 36 07 51 ou par mail : urbanisme@avant-monts.fr

► Enquête publique portant sur l’élaboration du PLU de la commune de Neffiès

Pour consulter le rapport du commissaire enquêteur, cliquez ci-dessous ▼

Rapport du commissaire enquêteur Neffiès

Les Annexes au rapport du commissaire enquêteur NEFFIES

Pour tout renseignement concernant cette enquête, merci de contacter Magali Parizel, responsable du service Urbanisme et Aménagement du Territoire de la Communauté de Communes Les Avant-Monts:

04 67 36 07 51 ou par mail : urbanisme@avant-monts.fr

 

► Enquête publique portant sur l’élaboration du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la Commune de Magalas, de son schéma d’assainissement et du périmètre de protection modifié autour des monuments historiques suivants : église et oppidum du puech de Montfau.

Télécharger ici ► l’avis d’enquête publique en .pdf

 

Pour tout renseignement concernant cette enquête, merci de contacter Magali Parizel, responsable du service Urbanisme et Aménagement du Territoire de la Communauté de Communes Les Avant-Monts:

04 67 36 07 51 ou par mail : urbanisme@avant-monts.fr