Abeilhan

Délibération Prescription PLU 28-04-2008

029-2019-PADD-ABEILHAN

Autignac

117-2020 modification PLU AUTIGNAC

Prescription du PLU
Approbation PLU
Bilan concertation et Arrêt PLU

PLU de la commune d’Autignac sur GEOPORTAIL : https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/document/Autignac

Cabrerolles

Pas de procédure en cours.
Carte Communale de la Commune de Cabrerolles sur GEOPORTAIL URBANISME : https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/document/CC Cabrerolles

Causses-et-Veyran

Pas de procédure en cours.
Carte Communale de la commune de Causses et Veyran sur GEOPORTAIL URBANISME : https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/document/by-id/0ec3e3c46997158c05b1c42cd8a43330

Caussiniojouls

Pas de procédure en cours.

Faugères

Arrêté de prescription pour l’enquête publique sur la modification du PLU

SKM_C360i20121009060

Approbation 1ère modification du PLU

045-2021 Approbation de la premiere modification du PLU de Faugeres

Rapports
Rapport CE FAUGERES TITRE 2

Rapport CE FAUGERES TITRE 1

RAPPORT CE FAUGERES – ANNEXES

Arrêté N° 345/2020
Arrêté – 345/2020

Prescription modification PLU

2ème révision PLU

Prescription 2ème révision

Fos

CC en élaboration.

Fouzilhon

Pas de procédure en cours.
PLU de Fouzilhon sur GEOPORTAIL URBANISME : https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/document/FOUZILHON

Gabian

Arrêté prescrivant la 2ème Modification du PLU 19/05/2017
Approbation PLU 20/05/2019
Pour consulter les pièces du dossier d’approbation cliquez ici ►

PLU de la commune de Gabian sur GEOPORTAIL URBANISME : https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/document/Gabian

Il se peut que vous n’arriviez pas à accéder aux documents avec Chrome, essayez un autre navigateur tel que Internet explorer, Firefox ou Edge.

Laurens

Délibération prescrivant la révision du PLU 27/04/2016

PLU de la commune de LAURENS sur GEOPORTAIL URBANISME : https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/document/Laurens

Magalas

159-2020 modification PLU MAGALAS
Arret du PLU de Magalas
Annexe Délibération
Approbation PLU
Déliberation instituant le DPU
PADD 18/02/2019

Délibération _ Mise à jour PLU

Pour consulter le PLU approuvé cliquez ici ►

PLU de la commune de Magalas sur GEOPORTAIL URBANISME : https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/document/Magalas

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Margon

Pas de procédure en cours.

PLU de la commune de Margon sur GEOPORTAIL URBANISME : https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/document/MARGON

Montesquieu

Pas de procédure en cours.

Murviel-les-Béziers

Prescription de la révision du PLU 13/12/2016
PADD
PADD Version du 08/08/2018
120-2020 Debat PADD PLU Murviel les Beziers

Approbation de la déclaration de projet N° 1 Les Ouribels à Murviel les Béziers
162-2019 Approbation de la declaration de projet N° 1 les Ouribels a Murviel les Beziers
Le PLU de Murviel-les-Béziers sur GEOPORTAIL URBANISME : https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/Murviel

Neffiès

Prescription Révision Générale du POS en PLU

Pailhès

Dispense d’évaluation environnementale
Décision_MRAe_2020DKO153
Modifications – Modalités de concertation Public
118-2020 Modification modalites de concertation du public revision PAILHES
Approbation modification simplifiée

075-2020 approbation 1ere modification simplifiee Pailhes

Modification simplifiée du PLU :
Délibération CC Pailhes
Pour vos observations et demandes : modifplupailhes@gmail.com

Consulter le dossier complet :
Procedure
34191_rapport_1
34191_rapport_2
34191_rapport_3,02
2.PADD

Le PLU de Pailhès sur GEOPORTAIL URBANISME : https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/document/Pailhes

Pouzolles

Pas de procédure en cours.

PLU de la Commune de Pouzolles sur GEOPORTAIL URBANISME : https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/document/POUZOLLES

Puimisson

Pas de procédure en cours.

Puissalicon

Avis de réunion publique – Modification du PLU
Présentation du projet règlementaire le 21 octobre

Reunion Publique jeudi 21 octobre 2021 – 18h30 (ID 133425)

098-2021 Debat PADD PLU Puissalicon 17.05.2021

PADD – annexe DCM 2021-15 – visa pref

DCM debat sur le PADD 10/10/2017

Roquessels

Pas de procédure en cours.

Roujan

4ème Modification du PLU 03/03/2017

Le PLU de la commune de Roujan sur GEOPORTAIL URBANISME : https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/document/Roujan

Saint-Geniès de Fontedit

Convention
Convention signée

Délibération du 27/07/2020

Délib 27.07.2020 zone de PUP

Plan Lot.

Plan lotissement TOPAZE

Périmètre PUP

34258_périmètre_PUP_20200727 (br)

Arrêté Zone PUP
Arrêté 300-2020 Mise à jour du PLU de Saint Géniès de Fontedit

Zone de PUP _ Saint-Geniès de Fontedit
077-2020 Zone de PUP ST Genies de Fontedit

Approbation 1ère modification simplifiée
076-2020 approbation 1ere modification simplifiee ST Genies de Fontedit

Modification simplifiée du PLU :
Deliberation CC Saint Genies de Fontedit
Pour vos observations et demandes : modifplustgeniesdefontedit@gmail.com

Le PLU de la commune de Saint-Geniès de Fontedit sur GEOPORTAIL URBANISME : https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/document/SaintGenies

Consulter le dossier complet :

Saint Nazaire de Ladarez

Pas de procédure en cours.

Thézan-les-Béziers

 PLU – Thézan les Béziers

Vailhan

Pas de procédure en cours.

Carte Communale de la commune de Vailhan sur GEOPORTAIL URBANISME : https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/document/VAILHAN