Consultez ici l’état d’avancement des PLU en cours dans vos communes ▼
Modifications simplifiées de PLU/ Modalités de mise à disposition au public :
193-2019 Modalites de mise a disposition en matiere de modification simplifiee du PLU
Modifications simplifiées de PLU/ Modalités de mise à disposition au public :
193-2019 Modalites de mise a disposition en matiere de modification simplifiee du PLU
117-2020 modification PLU AUTIGNAC
Prescription du PLU
Approbation PLU
Bilan concertation et Arrêt PLU
PLU de la commune d’Autignac sur GEOPORTAIL : https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/document/Autignac
Pas de procédure en cours.
Carte Communale de la Commune de Cabrerolles sur GEOPORTAIL URBANISME : https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/document/CC Cabrerolles
Pas de procédure en cours.
Carte Communale de la commune de Causses et Veyran sur GEOPORTAIL URBANISME : https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/document/by-id/0ec3e3c46997158c05b1c42cd8a43330
Pas de procédure en cours.
Arrêté de prescription pour l’enquête publique sur la modification du PLU
Arrêté N° 345/2020
Arrêté – 345/2020
CC en élaboration.
Pas de procédure en cours.
PLU de Fouzilhon sur GEOPORTAIL URBANISME : https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/document/FOUZILHON
Arrêté prescrivant la 2ème Modification du PLU 19/05/2017
Approbation PLU 20/05/2019
Pour consulter les pièces du dossier d’approbation cliquez ici ►
PLU de la commune de Gabian sur GEOPORTAIL URBANISME : https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/document/Gabian
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Délibération prescrivant la révision du PLU 27/04/2016
PLU de la commune de LAURENS sur GEOPORTAIL URBANISME : https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/document/Laurens
159-2020 modification PLU MAGALAS
Arret du PLU de Magalas
Annexe Délibération
Approbation PLU
Déliberation instituant le DPU
PADD 18/02/2019
Délibération _ Mise à jour PLU
Pour consulter le PLU approuvé cliquez ici ►
PLU de la commune de Magalas sur GEOPORTAIL URBANISME : https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/document/Magalas
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Pas de procédure en cours.
PLU de la commune de Margon sur GEOPORTAIL URBANISME : https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/document/MARGON
Pas de procédure en cours.
Prescription de la révision du PLU 13/12/2016
PADD
PADD Version du 08/08/2018
120-2020 Debat PADD PLU Murviel les Beziers
Approbation de la déclaration de projet N° 1 Les Ouribels à Murviel les Béziers
162-2019 Approbation de la declaration de projet N° 1 les Ouribels a Murviel les Beziers
Le PLU de Murviel-les-Béziers sur GEOPORTAIL URBANISME : https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/Murviel
Dispense d’évaluation environnementale
Décision_MRAe_2020DKO153
Modifications – Modalités de concertation Public
118-2020 Modification modalites de concertation du public revision PAILHES
Approbation modification simplifiée
075-2020 approbation 1ere modification simplifiee Pailhes
Modification simplifiée du PLU :
Délibération CC Pailhes
Pour vos observations et demandes : modifplupailhes@gmail.com
Consulter le dossier complet :
Procedure
34191_rapport_1
34191_rapport_2
34191_rapport_3,02
2.PADD
Le PLU de Pailhès sur GEOPORTAIL URBANISME : https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/document/Pailhes
Pas de procédure en cours.
PLU de la Commune de Pouzolles sur GEOPORTAIL URBANISME : https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/document/POUZOLLES
Pas de procédure en cours.
Pas de procédure en cours.
4ème Modification du PLU 03/03/2017
Le PLU de la commune de Roujan sur GEOPORTAIL URBANISME : https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/document/Roujan
Convention
Convention signée
Délibération du 27/07/2020
Plan Lot.
Périmètre PUP
34258_périmètre_PUP_20200727 (br)
Arrêté Zone PUP
Arrêté 300-2020 Mise à jour du PLU de Saint Géniès de Fontedit
Zone de PUP _ Saint-Geniès de Fontedit
077-2020 Zone de PUP ST Genies de Fontedit
Approbation 1ère modification simplifiée
076-2020 approbation 1ere modification simplifiee ST Genies de Fontedit
Modification simplifiée du PLU :
Deliberation CC Saint Genies de Fontedit
Pour vos observations et demandes : modifplustgeniesdefontedit@gmail.com
Le PLU de la commune de Saint-Geniès de Fontedit sur GEOPORTAIL URBANISME : https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/document/SaintGenies
Consulter le dossier complet :
Délibération bilan concertation et Arrêt PLU
Prescription révision PLU
Approbation PLU
Avis au public approbation PLU
Pour consulter le PLU approuvé cliquez ici ►
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Pas de procédure en cours.
PLU – Thézan les Béziers
00-Deliberation-prescription-RG-PLU-14.04.2014
01-Deliberation-completude-objectifs-11.08.2015
02-Nouvelles-dispositions-reglement-06.06.2016
05-Decision-non-soumission-EE-08.11.2016
10-Deliberation-Arret-PLU-09.09.2019
11-Deliberation-Approbation-PLU-Commune-09.11.2020
12-Deliberation-Approbation-PLU-CDC-16.11.2020
Le PLU de la commune de Thézan-lès-Béziers sur GEOPORTAIL URBANISME : https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/document/Thezan
Arrêté Approbation du 14 mai 2002
Arrêté Prescription du 07 février 2000
RapportPres_THEZAN-LES-BEZIERS
AEP
Assainissement
2002-rapport zonage-Asst-Thezan
Pluvial
Pas de procédure en cours.
Carte Communale de la commune de Vailhan sur GEOPORTAIL URBANISME : https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/document/VAILHAN