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Modifications simplifiées de PLU/ Modalités de mise à disposition au public :
193-2019 Modalites de mise a disposition en matiere de modification simplifiee du PLU
Cabrerolles
Pas de procédure en cours.
Causses-et-Veyran
Pas de procédure en cours.
Caussiniojouls
Pas de procédure en cours.
Fos
CC en élaboration.
Fouzilhon
Pas de procédure en cours.
Gabian
Arrêté prescrivant la 2ème Modification du PLU 19/05/2017
Approbation PLU 20/05/2019
Pour consulter les pièces du dossier d’approbation cliquez ici ►
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Magalas
Arret du PLU de Magalas
Annexe Délibération
Approbation PLU
Déliberation instituant le DPU
PADD 18/02/2019
Pour consulter le PLU approuvé cliquez ici ►
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Margon
Pas de procédure en cours.
Montesquieu
Pas de procédure en cours.
Murviel-les-Béziers
Prescription de la révision du PLU 13/12/2016
PADD
PADD Version du 08/08/2018
Approbation de la déclaration de projet N° 1 Les Ouribels à Murviel les Béziers
162-2019 Approbation de la declaration de projet N° 1 les Ouribels a Murviel les Beziers
Pailhès
Approbation modification simplifiée
075-2020 approbation 1ere modification simplifiee Pailhes
Modification simplifiée du PLU :
Délibération CC Pailhes
Pour vos observations et demandes : modifplupailhes@gmail.com
Consulter le dossier complet :
Procedure
34191_rapport_1
34191_rapport_2
34191_rapport_3,02
2.PADD
Pouzolles
Pas de procédure en cours.
Puimisson
PLU en révision.
Puissalicon
Roquessels
Pas de procédure en cours.
Saint-Geniès de Fontedit
Convention
Convention signée
Délibération du 27/07/2020
Plan Lot.
Périmètre PUP
34258_périmètre_PUP_20200727 (br)
Arrêté Zone PUP
Arrêté 300-2020 Mise à jour du PLU de Saint Géniès de Fontedit
Zone de PUP _ Saint-Geniès de Fontedit
077-2020 Zone de PUP ST Genies de Fontedit
Approbation 1ère modification simplifiée
076-2020 approbation 1ere modification simplifiee ST Genies de Fontedit
Modification simplifiée du PLU :
Deliberation CC Saint Genies de Fontedit
Pour vos observations et demandes : modifplustgeniesdefontedit@gmail.com
Consulter le dossier complet :
1ère révision du PLU
Délibération bilan concertation et Arrêt PLU
Prescription révision PLU
Approbation PLU
Avis au public approbation PLU
Pour consulter le PLU approuvé cliquez ici ►
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Saint Nazaire de Ladarez
Pas de procédure en cours.
Thézan-les-Béziers
- Autres annexes :
PPRI
Arrêté Approbation du 14 mai 2002
Arrêté Prescription du 07 février 2000
RapportPres_THEZAN-LES-BEZIERS
- BV ORB
Carte-25000
RapportORB
- Dossier DUP – Avis hydro
- Dossier sanitaire
AEP
Assainissement
2002-rapport zonage-Asst-Thezan
Pluvial
Vailhan
Pas de procédure en cours.