Generic selectors
Exact matches only
Search in title
Search in content
Post Type Selectors
post
page
project
offre_emploi
revue_presse
publications
Generic selectors
Exact matches only
Search in title
Search in content
Post Type Selectors
post
page
project
offre_emploi
revue_presse
publications
Close
Generic selectors
Exact matches only
Search in title
Search in content
Post Type Selectors
post
page
project
offre_emploi
revue_presse
publications
Generic selectors
Exact matches only
Search in title
Search in content
Post Type Selectors
post
page
project
offre_emploi
revue_presse
publications

Editeur

Communauté de Communes des Avants MontsZAE l’Audacieuse – 34480 MAGALAS
Le directeur(ice) de la publication est Francis BOUTES.
Email : communication@avant-monts.fr

Conception et réalisation : 

Agence SEDICOM – 2 Rue des Consuls 34970 LATTES – 04 99 52 25 30.
Hébergeur : SEDICOM

Droits d’auteurs et copyright

Le site de la Communauté de communes Les Avant-Monts est une œuvre de l’esprit protégée par la législation en vigueur.

Les droits de l’auteur de ce site sont réservés pour toute forme d’utilisation. En particulier, la reproduction des éléments graphiques du site, le téléchargement complet du site pour son enregistrement sur un support de diffusion, ainsi que toute utilisation des visuels et textes qu’il contient autre que la consultation individuelle et privée sont interdits sans autorisation.

En particulier, l’utilisateur s’interdit de :

  • Copier, imprimer, transférer, transmettre ou afficher tout ou partie du site sans autorisation préalable et écrite de la Communauté de communes Les Avant-Monts ;
  • Vendre, louer, sous-licencier, mettre à disposition à titre gratuit ou onéreux, mettre à la disposition, distribuer de quelque façon que ce soit le site, à tout tiers sous quelque forme que ce soit et même partielle ;
  • Modifier, reproduire, représenter, adapter le site et/ou fusionner tout ou partie du site avec d’autres programmes informatiques ;
  • Pratiquer ou tenter de pratiquer l’ingénierie à rebours, décompiler ou désassembler des éléments du site ;
  • De publier tout test ou analyse de performance ou d’évaluation relatifs à la Communauté de communes Les Avant-Monts ou à son site ;
  • D’accéder aux codes sources des logiciels composant ledit site ;
  • Commettre toute autre action ayant un effet perturbateur sur les fonctionnalités du site ;
  • D’utiliser les éléments constitutifs du site pour une marque, des dessins et modèles, un nom commercial ou une dénomination sociale sauf accord express et préalable de la Communauté de communes Les Avant-Monts;
  • Laisser sous-entendre qu’il serait l’auteur des éléments constitutifs du site ;

D’accéder frauduleusement, se maintenir, entraver ou perturber le site et les systèmes d’information de la Communauté de communes Les Avant-Monts.

Avertissements

Les informations publiées sont régulièrement vérifiées. Le directeur de la publication décline toute responsabilité en cas d’erreur ou d’omission.

Pour signaler une erreur ou demander la rectification d’informations, n’hésitez pas à contacter la Communauté de communes Les Avant-Monts par email communication@avant-monts.fr. 

Les informations techniques qui se trouvent sur ce site n’ont qu’une valeur informative et sont susceptibles d’évoluer en fonction des modifications législatives et réglementaires.

La Communauté de communes Les Avant-Monts ne peut être tenu responsable de l’interprétation que vous pourriez faire des informations contenues dans ce site.

Il appartient à l’utilisateur de ce site de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination par d’éventuels virus circulant sur le réseau Internet. De manière générale, la Communauté de communes Les Avant-Monts décline toute responsabilité à un éventuel dommage survenu pendant la consultation du présent site.

Dans l’esprit d’Internet, les liens proposés vers d’autres sites sont communiqués à titre indicatif et ne sauraient engager la responsabilité de la Communauté de communes Les Avant-Monts, tant en ce qui concerne les contenus que les conditions d’accès. 

Néanmoins, par principe sont autorisés, sans accord express préalable :

La citation, respectant le droit moral de l’auteur par l’indication de son nom et de la source. La citation est nécessairement courte, cette notion s’appréciant tant par rapport à la publication dont elle est extraite que par rapport à celle dans laquelle elle est introduite. La citation illustre un propos et ne doit pas concurrencer la publication à laquelle elle est empruntée. La multiplication des citations, aboutissant à une anthologie, est considérée comme une œuvre dérivée, et donc soumise à l’accord préalable de l’auteur ou de l’ayant droit.

La création d’un lien, à la condition impérative que ce lien ouvre une nouvelle fenêtre du navigateur et que la page atteinte par le lien ne soit pas imbriquée à l’intérieur d’autres pages, en particulier par voie de cadres (ou « frames »), appartenant au site appelant que cette ou ces page(s) apparaisse(nt) dans une page entière sous l’URL https://www.avant-monts.fr/.   

Dans les autres cas, et notamment :

  • Si vous souhaitez afficher le logo la Communauté de communes Les Avant-Monts,
  • Si le contenu du site https://www.avant-monts.fr/ doit s’intégrer dans la navigation de votre site, en particulier par voie de cadres (ou frames),
  • Si l’accès aux pages contenant le lien vers le site https://www.avant-monts.fr/  n’est pas gratuit ;

Vous devez demander l’autorisation expresse de la Communauté de communes Les Avant-Monts par mail communication@avant-monts.fr.

La Communauté de communes Les Avant-Monts dégage toute responsabilité concernant les liens créés par d’autres sites vers ses propres sites. L’existence de tels liens ne peut permettre d’induire que la Communauté de communes Les Avant-Monts cautionne ces sites ou qu’elle en approuve le contenu.

Afin de garantir l’identité et l’intégrité de son site, la Communauté de communes des Avants Monts se réserve le droit d’interdire les liens qui ne répondraient pas à l’objet dudit site ou qui pourraient porter préjudice à l’image de l’institution. la Communauté de communes des Avants Monts ne peut être tenu responsable du contenu (éditoriaux, illustrations …) des sites vers lesquels ses sites renvoient.

L’accès au site

Le site est ouvert aux territoires du monde entier.

Dans le cas où ce site, tant au niveau de sa forme que de son fond, viendrait à être considéré en tout ou partie comme illégal au regard du droit national du lieu de domiciliation de l’utilisateur, il appartient à ce dernier de renoncer à y accéder à partir de ce territoire ou d’y accéder depuis d’autres territoires où il serait réputé légal. A défaut, l’utilisateur accèdera au site en toute connaissance de cause, à ses risques et périls et il lui incombera d’assumer les conséquences de l’application du droit national de son lieu de domiciliation sans rechercher la responsabilité de la Communauté de communes Les Avant-Monts.

L’accès au site implique que l’utilisateur dispose d’une connexion internet et du matériel informatique adéquat dont les coûts sont indépendants des prestations proposées par la Communauté de communes Les Avant-Monts.

L’accès au site et son utilisation sont réservés à un usage strictement personnel. L’utilisateur s’engage à ne pas utiliser ce site et les informations ou données qui y figurent à des fins commerciales, politiques, publicitaires et pour toute forme de sollicitation commerciale et notamment l’envoi de courriers électroniques non sollicités.

La gestion du site

Pour la bonne gestion du site, la Communauté de communes Les Avant-Monts pourra à tout moment, sans engager sa responsabilité :

 

  • Suspendre, interrompre ou limiter l’accès à tout ou partie du site afin de procéder à des mises à jour, de la maintenance ou des améliorations du site ;
  • Suspendre, interrompre ou limiter l’accès à tout ou partie du site pour des raisons techniques ou en cas de virus informatique ;
  • Supprimer toute information pouvant en perturber le fonctionnement ou entrant en contravention avec les lois nationales ou internationales.

Lois de références

  • Loi 78-17 du 6 janvier 1978 Loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés,
  • Loi du 29 juillet 1881 Loi sur la liberté de la presse,
  • Loi 2000-719 du 1er août 2000 Extrait de la loi portant sur la responsabilité des prestataires techniques.