Abeilhan

Délibération Prescription PLU 28-04-2008

029-2019-PADD-ABEILHAN

Autignac

117-2020 modification PLU AUTIGNAC

Prescription du PLU
Approbation PLU
Bilan concertation et Arrêt PLU

PLU de la commune d’Autignac sur GEOPORTAIL : https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/document/Autignac

Cabrerolles

Pas de procédure en cours.
Carte Communale de la Commune de Cabrerolles sur GEOPORTAIL URBANISME : https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/document/CC Cabrerolles

Causses-et-Veyran

Pas de procédure en cours.
Carte Communale de la commune de Causses et Veyran sur GEOPORTAIL URBANISME : https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/document/by-id/0ec3e3c46997158c05b1c42cd8a43330

Caussiniojouls

Pas de procédure en cours.

Faugères

Arrêté de prescription pour l’enquête publique sur la modification du PLU

SKM_C360i20121009060

Approbation 1ère modification du PLU

045-2021 Approbation de la premiere modification du PLU de Faugeres

Rapports
Rapport CE FAUGERES TITRE 2

Rapport CE FAUGERES TITRE 1

RAPPORT CE FAUGERES – ANNEXES

Arrêté N° 345/2020
Arrêté – 345/2020

Prescription modification PLU

2ème révision PLU

Prescription 2ème révision

Fos

CC en élaboration.

Fouzilhon

Pas de procédure en cours.
PLU de Fouzilhon sur GEOPORTAIL URBANISME : https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/document/FOUZILHON

Gabian

Arrêté prescrivant la 2ème Modification du PLU 19/05/2017
Approbation PLU 20/05/2019
Pour consulter les pièces du dossier d’approbation cliquez ici ►

PLU de la commune de Gabian sur GEOPORTAIL URBANISME : https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/document/Gabian

Il se peut que vous n’arriviez pas à accéder aux documents avec Chrome, essayez un autre navigateur tel que Internet explorer, Firefox ou Edge.

Laurens

Délibération prescrivant la révision du PLU 27/04/2016

PLU de la commune de LAURENS sur GEOPORTAIL URBANISME : https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/document/Laurens

Magalas

159-2020 modification PLU MAGALAS
Arret du PLU de Magalas
Annexe Délibération
Approbation PLU
Déliberation instituant le DPU
PADD 18/02/2019

Délibération _ Mise à jour PLU

Pour consulter le PLU approuvé cliquez ici ►

PLU de la commune de Magalas sur GEOPORTAIL URBANISME : https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/document/Magalas

Il se peut que vous n’arriviez pas à accéder aux documents avec Chrome, essayez un autre navigateur tel que Internet explorer, Firefox ou Edge.

Margon

Pas de procédure en cours.

PLU de la commune de Margon sur GEOPORTAIL URBANISME : https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/document/MARGON

Montesquieu

Pas de procédure en cours.

Murviel-les-Béziers

Prescription de la révision du PLU 13/12/2016
PADD
PADD Version du 08/08/2018
120-2020 Debat PADD PLU Murviel les Beziers

Approbation de la déclaration de projet N° 1 Les Ouribels à Murviel les Béziers
162-2019 Approbation de la declaration de projet N° 1 les Ouribels a Murviel les Beziers
Le PLU de Murviel-les-Béziers sur GEOPORTAIL URBANISME : https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/Murviel

Neffiès

Prescription Révision Générale du POS en PLU

Pailhès

Dispense d’évaluation environnementale
Décision_MRAe_2020DKO153
Modifications – Modalités de concertation Public
118-2020 Modification modalites de concertation du public revision PAILHES
Approbation modification simplifiée

075-2020 approbation 1ere modification simplifiee Pailhes

Modification simplifiée du PLU :
Délibération CC Pailhes
Pour vos observations et demandes : modifplupailhes@gmail.com

Consulter le dossier complet :
Procedure
34191_rapport_1
34191_rapport_2
34191_rapport_3,02
2.PADD

Le PLU de Pailhès sur GEOPORTAIL URBANISME : https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/document/Pailhes

Pouzolles

Pas de procédure en cours.

PLU de la Commune de Pouzolles sur GEOPORTAIL URBANISME : https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/document/POUZOLLES

Puimisson

Pas de procédure en cours.

Puissalicon

Avis de réunion publique – Modification du PLU
Présentation du projet règlementaire le 21 octobre

Reunion Publique jeudi 21 octobre 2021 – 18h30 (ID 133425)

098-2021 Debat PADD PLU Puissalicon 17.05.2021

PADD – annexe DCM 2021-15 – visa pref

Documents à consulter : 

OAP, zonage et règlement

PUIS_PLU_ARRET_3_OAP_20211018

PUIS_PLU_ARRET_4_REGL_1_PE_20201231

PUIS_PLU_ARRET_4_REGL_2_PG_a_ZON_COM_20210104

PUIS_PLU_ARRET_4_REGL_2_PG_b_ZON_CEN_20210104

Lien de téléchargement : https://puissalicon.fr/index.php/2021/10/04/8083/

DCM debat sur le PADD 10/10/2017

Roquessels

Pas de procédure en cours.

Roujan

4ème Modification du PLU 03/03/2017

Le PLU de la commune de Roujan sur GEOPORTAIL URBANISME : https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/document/Roujan

Saint-Geniès de Fontedit

Convention
Convention signée

Délibération du 27/07/2020

Délib 27.07.2020 zone de PUP

Plan Lot.

Plan lotissement TOPAZE

Périmètre PUP

34258_périmètre_PUP_20200727 (br)

Arrêté Zone PUP
Arrêté 300-2020 Mise à jour du PLU de Saint Géniès de Fontedit

Zone de PUP _ Saint-Geniès de Fontedit
077-2020 Zone de PUP ST Genies de Fontedit

Approbation 1ère modification simplifiée
076-2020 approbation 1ere modification simplifiee ST Genies de Fontedit

Modification simplifiée du PLU :
Deliberation CC Saint Genies de Fontedit
Pour vos observations et demandes : modifplustgeniesdefontedit@gmail.com

Le PLU de la commune de Saint-Geniès de Fontedit sur GEOPORTAIL URBANISME : https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/document/SaintGenies

Consulter le dossier complet :

Saint Nazaire de Ladarez

Pas de procédure en cours.

Thézan-les-Béziers

 PLU – Thézan les Béziers

Vailhan

Pas de procédure en cours.

Carte Communale de la commune de Vailhan sur GEOPORTAIL URBANISME : https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/document/VAILHAN