Enquêtes publiques - Les Avant-Monts - Communauté de Communes Ouest Hérault

Enquêtes publiques en cours

Commune de Saint-Geniès de Fontedit

Ouverture d’une enquête publique du lundi 19 août 2024 à 09h00 au jeudi 19 septembre 2024 à 17h00, portant sur la modification N°2 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Geniès de Fontedit.

Le commissaire enquêteur sera présent en mairie pour recevoir les observations et propositions écrites ou orales du public aux dates et heures suivantes :
– Le lundi 19 août 2024 de 9h à 12h
– Le mercredi 04 septembre 2024 de 9h à 12h
– Le jeudi 19 septembre 2024 de 14h à 17h
La réception du public se fera dans le strict respect des mesures sanitaires appropriées.
L’avis au public sera affiché pendant toute la durée de celle-ci, sur les lieux suivants :
• à la Mairie de SAINT GENIES DE FONTEDIT, au siège de la CC les Avant-Monts et à chaque entrée du village
• Il sera mis en ligne sur le site internet de la communauté de communes Les Avant-Monts et sur celui de la Mairie.

Consultez l’avis d’enquête
Avis enquête – St Geniès de Fontedit
Consultez l’arrêté
arrêté CCAM

Consultez et téléchargez les pièces du dossier : modification N°2 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Geniès de Fontedit.

Liste des pièces – enquête
34258_liste_des_pieces_20240618.pdf

Notice :
34258_1_notice_R123-8_20240618.pdf

avis réponses PPA – MRAe :
34258_2_avis_reponses_PPA_MRAe_20240618.pdf

Délibérations :
34258_3_Délibérations_20240618.pdf

Synthèse notice :
34258_4_Synthese Notice_M2_20240618.pdf

Pièces modifiées PLU :
34258_5_Pieces_modifiéess_PLU_20240618.pdf

Règlement :
34258_3.1_reglement_M2_20231122.pdf

Commune d'Abeilhan

Rapport d’enquête – Abeilhan

Rapport ABEILHAN corrigé 14 juin 23 (2)

Avis d’enquête publique – Abeilhan
AVIS ENQUETE PUBLIQUE – ABEILHAN

Ouverture d’une enquête publique du vendredi 19 avril 2024 à 09h00 au mardi 21 mai 2024 à 17h00, portant sur l’élaboration du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune d’ABEILHAN.

Le projet de PLU a fait l’objet d’une évaluation environnementale qui a été soumise à la MRAe pour avis (avis du 25 janvier 2024).
L’entier dossier accompagné d’un registre d’enquête à feuillets non mobiles, coté et paraphé par le commissaire enquêteur, sera déposé et tenu à la disposition
du public pendant toute la durée de l’enquête en mairie d’ABEILHAN : du lundi au vendredi de 9h à 12h et de 14h à 18h, à l’exception des jours fériés.
Il sera également consultable à la Communauté de Communes Les Avant-Monts.
Le public pourra faire part de ses observations et propositions écrites sur le registre ouvert à cet effet en mairie d’ABEILHAN ou par correspondance adressée à M. le commissaire enquêteur PLU d’ABEILHAN, Communauté de Communes Les Avant-Monts ZAE L’Audacieuse, 34480 MAGALAS, ou encore par courrier électronique à l’adresse suivante : rgpluabeilhan@gmail.com

Arrêté
arrêté signé

PLU arrêté d’Abeilhan

Avis INAO
Avis INAO – RG PLU Abeilhan.pdf

RP PLU Abeilhan
Piece 1 – RP PLU Abeilhan.pdf

Règlement écrit
Piece 4.1 – ReglEcrit Abeilhan.pdf

PADD Abeilhan
Piece 2 – PADD Abeilhan.pdf

OAP Abeilhan
Piece 3 – OAP Abeilhan.pdf

AVIS CD34
Avis_CG34 Abeilhan_2024-02-06_rev.pdf

PG Générale et listes pièces PLU
Piece 0 – PG Generale & Liste Pieces PLU.pdf

Commune de Puissalicon

Consulter l’arrêté prescrivant l’enquête publique unique relative à l’élaboration du PLU de Puissalicon

Par arrêtés n° 421/2022 en date du 25 juillet 2022 et N° 448/2022 en date du 09 août 2022, ouverture d’une enquête publique conjointe du 12 septembre au 12 octobre 2022, portant sur l’élaboration du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de PUISSALICON ainsi que sur la modification des périmètres de protection des monuments historiques Tour Romane et Château.

Conformément à la décision de la Mission Régionale d’Autorité environnementale (MRAe) N° 2021DKO173 en date du 17/08/2021, le projet de PLU est dispensé d’une évaluation environnementale.

L’entier dossier accompagné d’un registre d’enquête sera déposé et tenu à la disposition du public pendant toute la durée de l’enquête en mairie de PUISSALICON : http://revision-generale-plu-puissalicon.enquetepublique.net.

Du lundi au vendredi de 8h30 à 12h et de 13h30 à 17h, à l’exception des jours fériés. Il sera également consultable à la Communauté de Communes Les Avant-Monts, siège de l’enquête publique : du lundi au vendredi de 8h30 à 12h et de 13h30 à 17h, à l’exception des jours fériés et sur le site internet.
Un registre dématérialisé sera mis à disposition à l’adresse suivante http://revision-generale-plu-puissalicon.enquetepublique.net. Les observations du public transmises par voie électronique seront consultables dans les meilleurs délais sur ce registre dématérialisé.
Pendant toute la durée de l’enquête, le public pourra également consulter le dossier sur un poste informatique à la mairie de Puissalicon et à la Communauté de Communes Les Avant-Monts aux horaires d’ouverture indiqués ci-dessus.
Le public pourra faire part de ses observations et propositions écrites sur le registre ouvert à cet effet en mairie de PUISSALICON ou par correspondance postale adressée à M. le commissaire enquêteur PLU de Puissalicon, Communauté de Communes Les Avant-Monts ZAE L’Audacieuse, 34480 MAGALAS, ou encore par courrier électronique à l’adresse suivante : revision-generale-plu-puissalicon@enquetepublique.net.
448-2022-Enquete-pu

Consulter l’avis d’enquête publique.

Commune de Pailhès

ENQUETE PUBLIQUE RELATIVE À LA REVISION DU PLAN LOCAL D’URBANISME (PLU) DE LA COMMUNE DE PAILHES

Par arrêté n° 166/2023 en date du 25 juillet 2023, une enquête publique aura lieu du 29 août 2023 à 00h au 29 septembre 2023 à 12h, portant sur la révision générale du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de PAILHES.

Monsieur Bruno MEALLONNIER, ingénieur retraité, a été désigné en qualité de commissaire enquêteur par le Président du Tribunal Administratif de Montpellier.

Le projet de PLU est dispensé d’une évaluation environnementale.

L’entier dossier accompagné d’un registre d’enquête à feuillets non mobiles, coté et paraphé par le commissaire enquêteur, sera déposé et tenu à la disposition du public pendant toute la durée de l’enquête en mairie de PAILHES : du lundi au vendredi de 8h à 12h, à l’exception des jours fériés. Il sera également consultable à la Communauté de Communes Les Avant-Monts, siège de l’enquête publique : du lundi au vendredi de 8h30 à 12h et de 13h30 à 16h, à l’exception des jours fériés et sur le site internet de la Communauté de Communes Les Avant-Monts.

Pendant toute la durée de l’enquête, le public pourra également consulter le dossier sur un poste informatique à la mairie de PAILHES et à la Communauté de Communes Les Avant-Monts aux horaires d’ouverture indiqués ci-dessus.

Le public pourra faire part de ses observations et propositions écrites sur le registre ouvert à cet effet en mairie de PAILHES ou par correspondance adressée à M. le commissaire enquêteur PLU de PAILHES, Communauté de Communes Les Avant-Monts ZAE L’Audacieuse, 34480 MAGALAS, ou encore par courrier électronique à l’adresse suivante : rgplupailhes@gmail.com

Le commissaire enquêteur sera présent à la mairie de PAILHES pour recevoir les observations et propositions écrites ou orales du public aux dates et heures suivantes :

Le samedi 09 septembre 2023 de 9h à 12h
Le mercredi 20 septembre 2023 de 14h à 17h
Le vendredi 29 septembre 2023 de 9h à 12h

Exceptionnellement, il sera possible de prendre rendez-vous auprès de l’accueil de la mairie de PAILHES au 04.67.36.31.13

L’avis au public sera affiché pendant toute la durée de celle-ci, sur les lieux suivants :

à la Mairie de PAILHES, au siège des Avant-Monts et sur les sites Route de St Genies, Place des Cévennes et Chemin de la Croix Blanche
Il sera mis en ligne sur le site internet de la communauté et sur celui de la Mairie (http://www.mairie-pailhes.com/) quinze jours au moins avant le début de l’enquête publique et pendant toute la durée de celle-ci.

A l’expiration du délai d’enquête, les registres d’enquête seront clos par le commissaire enquêteur et mis à sa disposition.

Consulter le dossier

Rapport
Conclusion

Observations du public :

observations registre plu
suite registre au 21/092023
Observation 20092023
observations 21092023
observation 21092023
Registre – Obs 25092023
Observation 290923

Commune de Murviel-lès-Béziers

Ouverture d’une enquête publique du 06 novembre 2023 à 08h, au 06 décembre 2023 à 17h, portant sur la révision générale du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de MURVIEL LES BEZIERS.

L’entier dossier accompagné d’un registre d’enquête sera déposé et tenu à la disposition du public pendant toute la durée de l’enquête en mairie de MURVIEL LES BEZIERS : du lundi au jeudi de 8h à 12h et de 14h à 18h et le vendredi de 8h à 12h, à l’exception des jours fériés.
Il sera également consultable à la Communauté de communes Les Avant-Monts, siège de l’enquête publique : du lundi au vendredi de 8h30 à 12h et de 13h30
à 16h, à l’exception des jours fériés et sur le site internet de la Communauté de Communes Les Avant-Monts.
Pendant toute la durée de l’enquête, le public pourra également consulter le dossier sur un poste informatique à la mairie de MURVIEL LES BEZIERS et à la
Communauté de Communes Les Avant-Monts aux horaires d’ouverture indiqués ci-dessus.

Le public pourra faire part de ses observations et propositions écrites sur le registre ouvert à cet effet en mairie ou par correspondance adressée à M. le commissaire enquêteur PLU de MURVIEL LES BEZIERS, Communauté de Communes Les Avant-Monts ZAE L’Audacieuse,
34480 MAGALAS, ou encore par courrier électronique à l’adresse suivante : rgplumurviel@gmail.com
Le commissaire enquêteur sera présent en mairie pour recevoir les observations et propositions écrites ou orales du public aux dates et heures suivantes :
– Le lundi 06 novembre 2023 de 14h à 17h
– Le lundi 20 novembre 2023 de 9h à 12h
– Le mercredi 06 décembre 2023 de 14h à 17h

AVIS ENQUETE PUBLIQUE – PLU Murviel

Arrêté – avis d’enquête publique

2023 09 26 – avis de synthèse Murviel les Béziers
34178_NOTE_SYNTHÈSE_202308025
ABF 24.04.2023
Avis Département
CDPENAF avis du 03.07.2023
Chambre d’agriculture
Décision_MRAe_2021DKO203
LRAR – INAO – Avis PLU Murviel (ID 68133)

Documents – Enquête publique

Procédure : Procédure
Rapport :
Rapport intégral
Diagnostic territorial
Rapport
PADD :PADD
Règlements :
Règlements
Eléments protégés
Emplacements réservés
Changement de destination
Règlement graphique
Règlement graphique – 2
Règlement graphique – 3
Règlement graphique – 4
Règlement graphique – 5
Règlement graphique
Règlement

OAP
34178_orientations_amenagement_20230522

Annexes

Annexes sanitaires
Servitudes
DPU Plomb classement sonore OLD
Incendies Radon Archeologie
Argile

34178_4.11_Annexes_plan_general_20230522

Observations du public :

20231109_172001
20231120_115742
20231120_125414
20231130_093410
20231130_093815
20231205_094348
20231205_185144

RAPPORT : RAPPORT PLU Murviel les Béziers

Commune de Roujan

Avis d’enquête publique – Roujan – déclaration de projet N° 1 (déplacement du Point P et requalification de l’entrée de ville)

Consulter et télécharger le dossier :

Intérêt Général :

34237_1.1_DPMEC1_Procédure-Textes_régissant_enquête_publique_20230127
34237_1.2_DPMEC1_Présentation_intérêt_général_projet_20230127 (optimisé)
34237_1_DPMEC1_Intérêt_général_20220711

Plans : ROUJAN_MASEDL_DP1_compressed
ROUJAN_MASPRO_DP1_

Mise en compatibilité

34237_2.1_DPMEC1_compléments_rapport_de_présentation_20230127 (optimisé)
34237_2.2_DPMEC1_évaluation_environnementale_20230127 (optimisé)
34237_2.3_DPMEC1_évaluation_environnementale_Résumé_non_technique_20230127 (optimisé) 34237_2.4_DPMEC1_Corrections_et_compléments_apportés_au_PLU_20230127 (optimisé)
34237_2.5_DPMEC1_pièces_adiministratives_20230127
34237_2.6_DPMEC1_annexes_20230127
34237_2_DPMEC1_Mise_en_compatibilité_20220711

Pièces PLU modifiées

34237_3.1_DPMEC1_Règlement_écrit_20220711
34237_3.2_DPMEC1_Liste_emplacements_réservés_20220711
34237_3.3.1_DPMEC1_reglement_graphique_Plan_commune_1-6000_20220711_compressed
34237_3.3.2_DPMEC1_reglement_graphique_plan_village_1-2000_20220711_compressed
34237_3_DPMEC1_pièces_modifiées_PLU_20220711
34237_5_DPMEC1_OAP_20220711_compressed

Concertation

34237_4_DPMEC1_concertation_20220711
34237_DPMEC1_Délibération_du_CC_bilan_concertation_évaluation_environnementale 34237_DPMEC1_Délibération_du_CC_modalités_concertation_évaluation_environnementale

DP1 – Roujan – Autres documents à consulter
0_DPMEC1_contenu_du_dossier_EP_20230111
5_DPMEC1_Procès_verbal_examen_conjoint_Mise_en_compatibilité_1_20230127
7_DPMEC1_Avis_de_la_MRAe_sur_évaluation_environnementale_et_mémoire_en_réponse_à_l’avis_MRAe_20230127
6_DPMEC1_note_completive_après_examen_conjoint_20230127_compressed
0_DPMEC1_couvertures_dossier_20220711_compressed

Avis d’enquête publique – Roujan – déclaration de projet N°2 (extension de la ZAE)

Consulter et télécharger le dossier :

Intérêt Général :
34237_1.1_DPMEC2_Procédure-Textes_régissant_enquête_publique_20230127
34237_1.2_DPMEC2_Présentation_intérêt_général_projet_20230127
34237_1_DPMEC2_Intérêt_général_20220711

Mise en compatibilité :
34237_2.1_DPMEC2_compléments_rapport_20230127 (optimisé)
34237_2.2_DPMEC2_évaluation_environnementale_20230127 (optimisé) 34237_2.3_DPMEC2_évaluation_environnementale_Résumé_non_technique_20230127 (optimisé)
34237_2.4_DPMEC2_Corrections_et_compléments_apportés_au_PLU_20230127_compressed (1)
34237_2.5_DPMEC2_pièces_adiministratives_20230127
34237_2.6_DPMEC2_annexes_20230127
34237_2_Mise_en_compatibilité_DP2_20220711

Pièces PLU modifiées

34237_3.1_DP2_Règlement_complet_20220711
34237_3.3.1_DP2_reglement_graphique_20220117_compressed
34237_3.3.2_DP2_reglement_graphique_20220117_compressed
34237_3_Pièces_modifiées_DP2_20220711
34237_5_DP2_OAP_20230127_compressed

Concertation

34237_4_Concertation_DP2_20220711
34237_DP2_Bilan de la concertation pour l’evaluation environnementale de la declaration de projet ZAE Roujan
34237_DP2_Modalites de concertation evaluation environnementale DP ROUJAN

DP2 – Roujan – Autres documents à consulter

0_DPMEC2_contenu_du_dossier_EP_20230111_compressed
0_DPMEC2_couvertures_dossier_20220711_compressed
5_DPMEC2_Procès_verbal_examen_conjoint_Mise_en_compatibilité_2_20230127_compressed 6_DPMEC2_note_completive_après_examen_conjoint_20230127_compressed 7_DPMEC2_Avis_de_la_MRAe_sur_évaluation_environnementale_et_mémoire_en_réponse_à_l’avis_MRAe_20230127

Synthèse des avis après consultation – DP1 et DP2

Synthèse des Observations _ DP1 et 2_ ROUJAN

Avis et conclusions DP1 et DP2

Rapport enquête DP1 Annexes
Rapport enquête DP1 Titre 1
Rapport enquête DP1 Titre 2
Rapport enquête DP2 Annexes
Rapport enquête DP2 Titre 1
Rapport enquête DP2 Titre 2

Procédures en cours

Abeilhan

Rapport d’enquête – 14 juin 2024
Rapport ABEILHAN _ 14 juin 23

Abeilhan- consulter la Délibération
Consulter le PADD – 2019

Autignac

Pas de procédure en cours

Cabrerolles

Pas de procédure en cours

Causses et Veyran

Pas de procédure en cours

Caussiniojouls

Pas de procédure en cours

Faugères

Révision du PLU :
Consulter la Déliberation 222-2022-D
PADD – Version débat :
01_PADD_Faugeres_Version débat

Déliberation _ Revision PLU :
FAUGERES-Délibération révision PLU-
FAUGERES-Arrêté-prescr MODIF PLU

Bilan concertation- Faugères – Centrale solaire

074-2024 Bilan de la concertation préalable à la declaration de projet emportant la mise en compatibilite du PLU de Faugeres en vue de la construction d’une centrale solaire

Fos

Pas de procédure en cours

Fouzilhon

Procédure de modification simplifiée

316-2021 arrêté de prescription FOUZILHON (2)

Gabian

Pas de procédure en cours

Laurens

Modification simplifiée – PLU
Photovoltaïque

Le dossier est à disposition du public à la Mairie de Laurens et à la Communauté de communes, pendant les heures d’ouverture au public, du 26 février au 26 mars 2024.

Pour vos observations, une adresse mail dédiée : modiflaurens@gmail.com

Tableau des avis :
1- Tableaux Avis emis et reponses CCAM – Phase mise a disposition du public

2- Avis INAO 21.11.2023
3- Avis Departement34 01.12.2023
4- Avis conforme MRAe dispense EE 2023ACO165 Piece 0 – PG & liste pieces – MS3 photovoltaique Laurens

Pièces :
Piece 1 – Expose des motifs – MS3 Photovoltaique Laurens
Piece 2 – Reglement ecrit – MS3 photovoltaique Laurens
Piece 3 – Reglement graphique – MS3 photovoltaique Laurens
Piece 4 – OAP – MS3 Photovoltaique Carriere Laurens

Magalas

Modification simplifiée du PLU :
406-2022-Modification du PLU

Documents modifiés :
Rapport
Règlement
Règlement graphique

Mise à disposition du public du 30 juin au 31 juillet 2023 en Mairie de Magalas et à la CCAM :
Ouverture de la mise à disposition du public du dossier de modification simplifiée du PLU de Magalas au siège des Avant-Monts (ZAE l’Audacieuse 34480 MAGALAS) ainsi qu’en mairie de Magalas (1889 Rue de la Promenade, 34480 Magalas) durant les heures d’ouverture au public ainsi que sur le site internet des Avant-Monts.

Le public pourra prendre connaissance de l’entier dossier et faire part de ses observations via un registre soit en se déplaçant au siège des Avant-Monts, ou en mairie de Magalas, soit via internet sur le site www.avant-monts.fr et à travers le courriel à l’adresse modifmagalas@gmail.com

Cette procédure de modification simplifiée du PLU de Magalas porte sur la rectification d’une erreur matérielle (règlement du secteur du Vic, servitude de périmètre délimité des abords). Cette procédure n’est pas soumise à évaluation environnementale.

Margon

Pas de procédure en cours

Montesquieu

Pas de procédure en cours

Murviel-lès-Béziers

Concertation : Révision générale du PLU de Murviel-les-Béziers

Suite à la réunion publique qui s’est tenue le 16 juin 2022, la Communauté de Communes et la commune ont avancé sur la formalisation du projet de PLU pour arrêt. L’objectif est de voter le projet de PLU en conseil communautaire sur le premier trimestre 2023. Nous vous rappelons que la population est conviée à participer à la concertation publique. Aussi, le dossier de concertation est toujours à votre disposition en mairie. Il vous permet de prendre connaissance des documents de travail et de faire part de vos remarques et interrogations au sein du registre dédié à cet effet. Les documents ont été mis à jour des dernières avancées de production.

Les administrés pourront également par la suite interagir avec le commissaire enquêteur dans le cadre de la future enquête publique qui sera conduite courant 2023. Vous serez informé en temps voulu de la période de tenue de celle-ci. La communauté de communes et la mairie reste à votre disposition pour tout renseignement complémentaire.

Bilan de concertation
129-2023 Bilan de la concertation et arret du PLU de Murviel

Projet de Plu révisé :

Procédure
Procédure

Rapports :
34178_1.1_rapport intégral
34178_1.2_Annexes_Diagnostic_territorial
34178_1_rapport_20230405

PADD
PADD

Règlements

Règlements
Eléments protégés
Emplacements réservés
Changements destination
Règlement graphique _ 1
Règlement graphique _2
règlement graphique _3
règlement graphique _4
Règlement graphique _5

Règlement graphique
Règlement

Annexes : Annexes

OAP
OAP

Consulter les documents :

REVISION DU PLU : MURVIEL-LES-BEZIERS-Prescription-de-la-révision-du-PLU-13-12-2016