Enquêtes publiques et procédures en cours
Abeilhan
Abeilhan- consulter la Délibération
Consulter le PADD – 2019
Rapport PLU
Rapport ABEILHAN _14 juin 23 (2)
La commune d’Abeilhan est désormais en PLU : https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr
Autignac
Pas de procédure en cours
Cabrerolles
Pas de procédure en cours
Causses et Veyran
Pas de procédure en cours
Caussiniojouls
Pas de procédure en cours
Faugères
Révision du PLU :
Consulter la Déliberation 222-2022-D
PADD – Version débat :
01_PADD_Faugeres_Version débat
Déliberation _ Revision PLU :
FAUGERES-Délibération révision PLU-
FAUGERES-Arrêté-prescr MODIF PLU
PADD
Fos
Pas de procédure en cours
Fouzilhon
Procédure de modification simplifiée
Gabian
Pas de procédure en cours
Laurens
Modification simplifiée – PLU
Photovoltaïque
Le dossier est à disposition du public à la Mairie de Laurens et à la Communauté de communes, pendant les heures d’ouverture au public, du 26 février au 26 mars 2024.
Pour vos observations, une adresse mail dédiée : modiflaurens@gmail.com
Tableau des avis :
1- Tableaux Avis emis et reponses CCAM – Phase mise a disposition du public
2- Avis INAO 21.11.2023
3- Avis Departement34 01.12.2023
4- Avis conforme MRAe dispense EE 2023ACO165 Piece 0 – PG & liste pieces – MS3 photovoltaique Laurens
Pièces :
Piece 1 – Expose des motifs – MS3 Photovoltaique Laurens
Piece 2 – Reglement ecrit – MS3 photovoltaique Laurens
Piece 3 – Reglement graphique – MS3 photovoltaique Laurens
Piece 4 – OAP – MS3 Photovoltaique Carriere Laurens
Magalas
Modification simplifiée du PLU :
406-2022-Modification du PLU
Documents modifiés :
Rapport
Règlement
Règlement graphique
Mise à disposition du public du 30 juin au 31 juillet 2023 en Mairie de Magalas et à la CCAM :
Ouverture de la mise à disposition du public du dossier de modification simplifiée du PLU de Magalas au siège des Avant-Monts (ZAE l’Audacieuse 34480 MAGALAS) ainsi qu’en mairie de Magalas (1889 Rue de la Promenade, 34480 Magalas) durant les heures d’ouverture au public ainsi que sur le site internet des Avant-Monts.
Le public pourra prendre connaissance de l’entier dossier et faire part de ses observations via un registre soit en se déplaçant au siège des Avant-Monts, ou en mairie de Magalas, soit via internet sur le site www.avant-monts.fr et à travers le courriel à l’adresse modifmagalas@gmail.com
Cette procédure de modification simplifiée du PLU de Magalas porte sur la rectification d’une erreur matérielle (règlement du secteur du Vic, servitude de périmètre délimité des abords). Cette procédure n’est pas soumise à évaluation environnementale.
Margon
Pas de procédure en cours
Montesquieu
Pas de procédure en cours
Murviel-lès-Béziers
Concertation : Révision générale du PLU de Murviel-les-Béziers
Suite à la réunion publique qui s’est tenue le 16 juin 2022, la Communauté de Communes et la commune ont avancé sur la formalisation du projet de PLU pour arrêt. L’objectif est de voter le projet de PLU en conseil communautaire sur le premier trimestre 2023. Nous vous rappelons que la population est conviée à participer à la concertation publique. Aussi, le dossier de concertation est toujours à votre disposition en mairie. Il vous permet de prendre connaissance des documents de travail et de faire part de vos remarques et interrogations au sein du registre dédié à cet effet. Les documents ont été mis à jour des dernières avancées de production.
Les administrés pourront également par la suite interagir avec le commissaire enquêteur dans le cadre de la future enquête publique qui sera conduite courant 2023. Vous serez informé en temps voulu de la période de tenue de celle-ci. La communauté de communes et la mairie reste à votre disposition pour tout renseignement complémentaire.
Bilan de concertation
129-2023 Bilan de la concertation et arret du PLU de Murviel
Projet de Plu révisé :
Procédure
Procédure
Rapports :
34178_1.1_rapport intégral
34178_1.2_Annexes_Diagnostic_territorial
34178_1_rapport_20230405
PADD
PADD
Règlements
Règlements
Eléments protégés
Emplacements réservés
Changements destination
Règlement graphique _ 1
Règlement graphique _2
règlement graphique _3
règlement graphique _4
Règlement graphique _5
Annexes : Annexes
OAP
OAP
Consulter les documents :
REVISION DU PLU : MURVIEL-LES-BEZIERS-Prescription-de-la-révision-du-PLU-13-12-2016
PADD : 225-2018-PADD-MURVIEL-version-du-08-08-2018
225-2018-PADD-MURVIEL-LES-BEZIERS
Débat PADD : 120-2020-Debat-PADD-PLU-Murviel-les-Beziers
Neffiès
Pas de procédure en cours
Pailhès
Arrêt du PLU – Pailhès
Bilan de concertation et révision
221-2022-Bilan-de-concertation-et-arret-du-projet-PLU-revise-PAILHES
Dossier Plu Pailhès Arrêt – Révision générale
Prodédure : Procédure PLU Pailhès
Rapports :
Diagnostic
Rapport Intégral
PADD : PADD Pailhès
Règlements :
Zonage
Zonage
Protections
Emplacements réservés
Règlement général
Annexes : Annexes(10)
Orientations – Aménagement
Dispense d’évaluation environnementale :Decision_MRAe_
Modification – Modalités de concertation
118-2020-Modalites-de-concertation-du-public-revision-PAILHES
Consulter les Avis
Maître d’Ouvrage
Chambre de l’Agriculture
DDTM
Département de l’Hérault
INA
Scot
Pouzolles
Pas de procédure en cours
Puimisson
Pas de procédure en cours
Puissalicon
PLU Approuvé : 274-2022-Approbation-du-PLU-de-PUISSALICON
Roquessels
Commune en Carte Communale
Pas de procédure en cours.
Roujan
Deux procédures en cours :
099-2022-Modalites-de-concertation-evaluation-environnementale-DP-ROUJAN
098-2022-Modalites-de-concertation-evaluation-environnementale-DP-ROUJAN-Point-P
Annonce officielle : attestation-parution-midi-libre-24.04.2022
4ème modification de PLU : ROUJAN-4ème-Modification-du-PLU-03-03-2017
Voir également dans : Enquêtes publiques
Saint-Geniès de Fontedit
Modification N° 2 – PLU Saint-Genies de Fontedit
460-2022 Modification n°2 du PLU _ St Geniès de Fontedit
461-2022 Mise en compatibilité du PLU de St Geniès de Fontedit par Déclaration d’Utilité Publique
Saint-Nazaire de Ladarez
Pas de procédure en cours.
Commune en Carte Communale.
Thézan-lès-Béziers
PLU modifié Thézan – 2021 : 317-2021-arrete-de-prescription-THEZAN-LES-BEZIERS
Vailhan
Pas de procédure en cours.
Plan Local d’Urbanisme (PLU)
Carte Communale (CC)
Règlement National d'Urbanisme (RNU)