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Rubrique : Communauté des communes

Prochain conseil communautaire le 24 août, à 18h

Le prochain conseil communautaire des Avant-Monts se réunira le lundi 24 août à 18 heures à Magalas, ZAE l’Audacieuse

Ordre du jour : Approbation du procès-verbal du 29 juin 2026

Administration
Compte rendu des décisions du Président
Modification de postes au tableau des effectifs
Droit à la formation des élus : orientations et crédits
Convention d’occupation temporaire locaux AUTIGNAC – UGECAM
Convention relative au CREDD de VAILHAN
Convention RGPD avec le CDG34
Approbation du règlement intérieur et charte de gouvernance

Communication
Dépôt du nom et du logo de la Communauté de communes en tant que marque

FINANCES
BP-Admission en non-valeur de créances irrécouvrables
REA DM N°3- Budget Eau
REA DM N°3- Budget Assainissement
Fonds de concours 2026-2029 – Commune de Vailhan
Fonds de concours 2026-2029 – Commune de Montesquieu
Fonds de concours 2026-2029 – Commune de Puissalicon

Développement durable
Réalisation d’un Atlas de la biodiversité Intercommunale

Urbanisme
Demandes d’autorisation d’urbanisme bâtiment gare et site castral de Roquessels

Marchés publics
Désignation des membres de la CAO- Modification
Lancement d’une consultation -Mutuelle intercommunale

– Questions diverses
FPIC Répartition

Ordre du jour _ du 24 août 2026

Voir tous les conseils communautaires

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