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Rubrique : Communauté des communes

Prochain conseil communautaire le 16 février 2026, à 18h

Le prochain conseil communautaire des Avant-Monts se réunira le lundi 16 février 2026 à 18 heures à Magalas, ZAE l’Audacieuse

Ordre du jour :  Approbation du procès-verbal du 12 janvier 2026

Administration

Compte rendu des décisions du Président
Modification de postes au tableau des effectifs

Finances
Adoption CFU 2025 Budget ZAE L’audacieuse- Affectation du résultat
Adoption CFU 2025 Budget ZAE LES MASSELETTES-Affectation du résultat
Adoption CFU 2025 Budget OT – Affectation du résultat
Adoption CFU 2025 Budget SPANC – Affectation du résultat
Adoption CFU 2025 Budget Eau – Affectation de résultat
Adoption CFU 2025 Budget Assainissement – Affectation de résultat
Adoption CFU 2025 Budget principal CCAM – Affectation du résultat
Fixation du taux de TEOM
Vote des taux d’imposition 2026
Vote du produit GEMAPI 2026
Aides aux associations 2026
Vote du budget primitif 2026- Budget annexe ZAE L’audacieuse
Vote du budget primitif 2026- Budget annexe ZAE Les Masselettes
Vote du budget primitif 2025 OT 2026
Vote du budget primitif 2026 SPANC
Vote du budget primitif 2026- Budget EAU
Vote du budget primitif 2026- Budget ASSAINISSEMENT
Approbation du rapport CLECT 2026-Fixation du montant des AC
Vote du budget primitif 2025- Budget PRINCIPAL
Demande de subventions

Marché Public
Attribution marchés
Renouvellement flotte automobile
Sécurisation ressource eau potable Thézan les Béziers – MO
Lancement études renforcement eau potable Pailhès – Puimisson
Lancement consultation aménagement postes de relevage – Abeilhan et Puimisson
Mission d’assistance technique assainissement
Dépannage électromécanique et automate sur les ouvrages d’eau et d’assainissement
Recherche en eau sur le secteur EST de la CCAM
Consultation maitrise d’oeuvre – STEP de Paders
Avenant Maitrise d’oeuvre – STEP Causses et Veyran

Urbanisme
048-2026 Instauration du DPU suite à approbation du PLUi et délégation aux maires

Economie
Aides à l’immobilier d’entreprise ( AIE)

Questions diverses

Voir tous les conseils communautaires

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